431
Guerre au Proche-Orient, jour 431 : ce qu’il faut retenir de la situation du mardi 10 décembre
Tue, 10 Dec 2024 11:13:00 GMT
Des frappes israéliennes sur le nord de la bande Gaza avaient fait 25 morts parmi lesquels des femmes et des enfants, a annoncé mardi 10 décembre la défense civile du territoire. Selon un décompte de ...
Vente terrain 431 m² à Saintes (17)
Tue, 16 Jul 2024 00:12:00 GMT
Saintes : terrain de 431 m² à vendre PROCHE CENTRE-VILLE À Saintes, venez découvrir ce terrain de 431 m². Ce terrain, avec vue sur jardin, est orienté au sud. Non loin du centre-ville, il est proche d ...
Chapitre Ier : Motocyclettes, tricycles et quadricycles à moteur, cyclomoteurs et cycles. (Articles R431-1 à R431-12)
Mon, 10 Jun 2024 20:22:00 GMT
Conformément à l'article L. 431-1, le véhicule à deux roues à moteur dont le conducteur circule sans être coiffé d'un casque de type homologué ou sans que ce casque soit attaché peut être immobilisé ...