313

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Accueil Transport Surfréquentation de la ligne de bus Junior direct 313 : retour à la case départ pour ...

Sun, 24 Nov 2024 10:54:00 GMT

Pour répondre à la surfréquentation de la ligne Junior direct (JD) 313, une solution avait été trouvée… Elle se révèle non concluante.


Lutte contre la criminalité : Arrestation de 313 individus recherchés

Thu, 21 Nov 2024 05:25:00 GMT

La Direction générale de la Garde nationale a annoncé l’arrestation de 313 individus recherchés par la justice.


Section 3 : Peines complémentaires applicables aux personnes physiques et responsabilité des personnes morales (Articles 313-7 à 313-9)

Tue, 30 Jul 2024 03:23:00 GMT

Replier Livre III : Des crimes et délits contre les biens (Articles 311-1 à 324-9) Replier Titre Ier : Des appropriations frauduleuses (Articles 311-1 à 315-2) Replier Chapitre III : De l'escroquerie ...