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Les ETF Bitcoin en crise : 541 millions de dollars retirés à la veille de l’élection présidentielle américaine
Tue, 05 Nov 2024 04:13:00 GMT
Les flux de capitaux dans les ETF Bitcoin américains viennent d'enregistrer leur deuxième plus grande sortie de fonds à la veille d'une élection nationale cruciale. Avec plus de 541 millions de dollar ...
PLF 2025: le gouvernement accepte 46 amendements sur 541, dont 3,8% de ceux de l’opposition
Tue, 12 Nov 2024 22:14:00 GMT
Les données concernant les amendements de la première partie du PLF-2025 révèlent que le gouvernement a accepté 47 amendements sur 541 présentés en commission.
Chapitre 1er : Allocation d'éducation de l'enfant handicapé. (Articles R541-1 à R541-10)
Wed, 01 Feb 2023 03:26:00 GMT
541-1, le pourcentage d'incapacité permanente que doit présenter l'enfant handicapé pour ouvrir droit à l'allocation d'éducation de l'enfant handicapé doit être au moins égal à 80 %. Le taux ...
Article L541-10-1
Sun, 09 Feb 2020 16:00:00 GMT
541-10 à L. 541-10-11 du code de l'environnement, sauf celles du deuxième alinéa du même article L. 541-10-11, dans leur rédaction en vigueur à la date de publication de la présente loi, jusqu'au 1er ...