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373 bénéficiaires des colis de Noël aux Aubépins
Thu, 17 Oct 2024 05:32:00 GMT
Samedi 12 octobre, le Comité de quartier Avenir-Aubépins-Saint-Gobain organisait les inscriptions des colis de Noël à destination des plus de 70 ans et invalides à 80% des trois quartiers, de 8 heures ...
Article 373-2-6
Sun, 18 Feb 2024 16:00:00 GMT
Si les circonstances en font apparaître la nécessité, il peut assortir d'une astreinte la décision rendue par un autre juge ainsi que l'accord parental constaté dans l'un des titres mentionnés aux 1° ...