1242
Piège Par Mohamed Ali Mrabi
Sun, 20 Oct 2024 08:44:00 GMT
Cette fois-ci sera-t-elle la bonne? Depuis plusieurs mois, le gouvernement promet de faire de l’emploi une priorité du PLF 2025. Une orientation confirmée dans la... + Lire la ...
Vers quel régime de responsabilité civile se tourner
Tue, 21 Aug 2018 17:00:00 GMT
Le régime de la responsabilité civile de l’article 1242 alinéa 2 du Code civil L’article 1242 al. 2 vise expressément l’hypothèse de l’incendie et crée un régime de responsabilité civile pour faute.
5 conseils gagnants pour intégrer l'IA
Thu, 17 Oct 2024 00:08:00 GMT
L'IA apparaît comme une promesse et un idéal à atteindre pour de nombreuses entreprises. Mais pour exploiter pleinement le potentiel de l'IA, il y a des règles à respecter. Stéphane Bout, leader of Qu ...
Quels recours après un accident dans une location de vacances
Mon, 14 Oct 2024 09:29:00 GMT
Après un fâcheux accident lors d’un week-end ou d’un séjour dans une location saisonnière, quand et comment réagir ? Suivez notre guide.
Autone, spécialiste de la gestion des stocks, lève 17 millions
Wed, 16 Oct 2024 05:46:00 GMT
La start-up française Autone, spécialisée dans l'optimisation des stocks via l'IA, lève 17 millions de dollars auprès de General Catalyst.
Article L1244-1
Fri, 06 Oct 2023 06:20:00 GMT
1242-2 ou pour lesquels, dans certains secteurs d'activité définis par décret ou par voie de convention ou d'accord collectif étendu, il est d'usage constant de ne pas recourir au contrat de travail à ...
Chapitre Ier : Obligation d'assurance (Articles L321-1 à L321-9)
Thu, 26 Sep 2024 01:19:00 GMT
Les pratiquants ne peuvent être tenus pour responsables des dommages matériels causés à un autre pratiquant par le fait d'une chose qu'ils ont sous leur garde, au sens du premier alinéa de l'article ...
Vente maison 7 pièces 161 m² à Albi (81)
Wed, 16 Oct 2024 21:32:00 GMT
CENTURY 21 CAP IMMOBILIER vous présente en exclusivité cette maison de ville située dans un quartier résidentiel calme d'Albi. Nichée sur un terrain clos de 576 m², cette propriété offre un cadre de v ...
Il est grand temps de concrétiser le «droit aux aliments», qui vise à assurer une alimentation saine, nutritive et abordable
Sun, 06 Oct 2024 17:00:00 GMT
Cette année, la Journée mondiale de l’alimentation a pour thème «Le droit aux aliments au service d’une vie et d’un avenir meilleurs». Ce thème vient opportunément nous rappeler le droit de chaque ...
Achat biens immobiliers à Rouans (44) : 1 964 annonces
Fri, 18 Oct 2024 05:02:00 GMT
Situé à Indre, dans le département de la Loire-Atlantique en région Pays de la Loire, cet appartement est à vendre. Au coeur du Bourg de Indre, proche des commerces et artisans, ce bien se trouve au R ...
Coupe du monde de mountainbike - Loana Lecomte gagne le cross-country à Mont-Sainte-Anne, Emeline Detilleux 34e
Sun, 06 Oct 2024 10:44:00 GMT
Loana Lecomte a remporté l'épreuve de Coupe du monde de mountainbike, la 8e et dernière de la saison, dans le format olympique (cross-country) dimanche à Mont-Sainte-Anne, au Canada.