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Sonelgaz réclame 413 millions d’euros à une entreprise espagnole
Tue, 26 Nov 2024 08:30:00 GMT
Le groupe Sonelgaz a engagé une action d’arbitrage contre l’entreprise espagnole Duo Felguera à qui il réclame une forte indemnisation.
Projet de loi C-413 Le débat historique sur les pensionnats autochtones pourra avoir lieu
Mon, 09 Dec 2024 09:00:00 GMT
La liberté d’expression n’est pas menacée par le projet de loi C-413, malgré l’impression qui pourrait se dégager des propos de son auteure, explique le professeur Ugo Gilbert Tremblay ...
Un ex-militaire gagne 413'000 francs pour 15 mois: La série sur les salaires trop élevés au Département de la Défense continue!
Fri, 22 Nov 2024 02:53:00 GMT
Pendant la pandémie de Covid-19, un ancien officier a reçu 413'000 francs pour 15 mois de travail de consultant. Un avocat lucernois a déposé une plainte pénale.
Section 2 : Des atteintes au secret de la défense nationale (Articles 413-9 à 413-12)
Sat, 04 Nov 2023 08:34:00 GMT
Est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75 000 euros d'amende le fait, par toute personne non visée à l'article 413-10 de : 1° S'assurer la possession, accéder à, ou prendre connaissance d'un ...
Melesse. 413 judokas sur les tatamis, l’interclubs fait mouche
Tue, 26 Nov 2024 18:28:00 GMT
Samedi, le Judo-club de Melesse était de retour sur les tatamis installés dans la salle omnisports n° 1 pour son traditionnel rendez-vous interclubs. « 413 jeunes judokas âgées de 4 à 11 ans sont venu ...
Sonelgaz réclame 413 millions d'euros d'indemnisation à une entreprise espagnole
Tue, 26 Nov 2024 05:30:00 GMT
Le géant algérien de l'énergie, Sonelgaz, a engagé une procédure d'arbitrage international contre l'entreprise espagnole Duro Felguera. Au cœur de ce litige : ...