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Ain Bientôt un « mariage » entre la ville d’Ambérieu et la base aérienne
Wed, 25 Dec 2024 08:59:00 GMT
D’ici 2026, la base aérienne 278 et la Ville seront liées par une convention. Les contours sont encore flous, mais plusieurs pistes de réflexion ...
Code général des impôts
Mon, 28 Dec 2020 16:00:00 GMT
Replier Section V : Calcul de la taxe (Articles 278-0 à 281 octies) Lorsqu'une opération comprend des éléments autres qu'accessoires relevant de taux différents, le taux applicable à cette opération ...