313

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Saint-Marcel 313 pizzas vendues par l’amicale des pompiers

Sat, 30 Nov 2024 04:59:00 GMT

60 kg de farine, 35 de sauce tomate, 32 de champignons, 30 de lardons et 8 d’olives, et beaucoup de courage, ont été nécessaires à la vingtaine de ...


Lutte contre la criminalité : Arrestation de 313 individus recherchés

Thu, 21 Nov 2024 05:25:00 GMT

La Direction générale de la Garde nationale a annoncé l’arrestation de 313 individus recherchés par la justice.


Accueil Transport Surfréquentation de la ligne de bus Junior direct 313 : retour à la case départ pour ...

Sun, 24 Nov 2024 10:54:00 GMT

Pour répondre à la surfréquentation de la ligne Junior direct (JD) 313, une solution avait été trouvée… Elle se révèle non concluante.


Section 1 : De l'escroquerie (Articles 313-1 à 313-3)

Fri, 01 Nov 2024 11:14:00 GMT

Replier Livre III : Des crimes et délits contre les biens (Articles 311-1 à 324-9) Replier Titre Ier : Des appropriations frauduleuses (Articles 311-1 à 315-2) Replier Chapitre III : De l'escroquerie ...


Section 3 : Peines complémentaires applicables aux personnes physiques et responsabilité des personnes morales (Articles 313-7 à 313-9)

Tue, 30 Jul 2024 03:23:00 GMT

Replier Livre III : Des crimes et délits contre les biens (Articles 311-1 à 324-9) Replier Titre Ier : Des appropriations frauduleuses (Articles 311-1 à 315-2) Replier Chapitre III : De l'escroquerie ...


Mayenne : Vigilance après le vol de 313 dindes dans une exploitation

Tue, 29 Oct 2024 04:40:00 GMT

Selon la FDSEA 53, des centaines de volailles ont été dérobées pendant la nuit. Au total, pas moins de 313 dindes ont été volées par un ou plusieurs individus qui ont forcé la porte de ...