1112
Nokia 1112
Tue, 03 Jul 2018 13:16:00 GMT
Le 1112 est le téléphone contenant le moins de technologie sur le marché français. Un téléphone pour appeler et envoyer des SMS.
Sous-section 2 : Composition (Articles R1112-81 à R1112-84)
Thu, 12 Oct 2023 04:01:00 GMT
1112-82 ; 3° Deux représentants des usagers et leurs suppléants, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans les conditions prévues à l'article R. 1112-83. Le règlement ...
Code général des collectivités territoriales
Tue, 11 Jul 2023 11:16:00 GMT
1112-24 du code général des collectivités territoriales ou à l'article L. 1823-1 du même code avec les obligations mentionnées au même article L. 1112-24. Cette mise en conformité intervient au plus ...