421
421 millions d'euros en un an : en Allemagne, l'impôt sur les chiens fait exploser les recettes fiscales
Tue, 15 Oct 2024 02:46:00 GMT
Outre-Rhin, être propriétaire d'un chien a un coût. Un montant qui peut varier selon la commune, le nombre de chiens, mais aussi en fonction de la race détenue par le maître. Si cette taxe peut paraît ...
Vente terrain 421 m² à La Forest-Landerneau (29)
Fri, 18 Oct 2024 23:55:00 GMT
VENTE d'un terrain de 421 m² à La Forest-Landerneau Quartier recherché - À La Forest-Landerneau (29800) : terrain en vente de 421 m², orienté au sud-ouest. Proche gare (La Forest-Landerneau), écoles, ...
Sous-section 3 : Constructions nouvelles soumises à déclaration préalable (Articles R421-9 à R*421-12)
Sun, 01 Sep 2024 12:53:00 GMT
425-29-3, les ouvrages d'infrastructure prévus au b de l'article R. 421-3 doivent également être précédés d'une déclaration préalable. Conformément au III de l'article 15 du décret n° 2021-1000 du 30 ...