article

Images about article

10 articles qui nous ont fait du bien cette semaine : le disco s’expose, des castors en imposent, Kyan Khojandi se métamorphose…

Sat, 15 Feb 2025 07:08:00 GMT

L’actualité est souvent sinistre, oui, mais il y a malgré tout des raisons d’espérer. «Libération» vous le prouve avec 10 articles embrassant une information réjouissante et curieuse.


Qu’est-ce que l’article 49.2 de la Constitution

Tue, 04 Feb 2025 13:13:00 GMT

L’ANTISÈCHE. Alors que François Bayrou a déclenché l’article 49.3 de la Constitution pour faire adopter deux projets de loi, le PS a annoncé son intention de déposer une motion de censure « spontanée ...


François Bayrou face à l’affaire Bétharram et à la France insoumise

Fri, 14 Feb 2025 19:05:00 GMT

DÉCRYPTAGE - Depuis un an, le parquet de Pau mène l’enquête sur une centaine de plaintes pour des faits présumés de violences, agressions sexuelles et viols dans un établissement catholique de Pau. Dé ...


Qu’est-ce que l’article 49.2, cette motion de censure « spontanée » que le PS va déposer

Tue, 04 Feb 2025 03:15:00 GMT

Moins connu que le 49.3, l'article 49.2 permet de proposer la censure du gouvernement de manière moins contraignante. Son utilisation est répandue.


Budget 2025 : le Conseil constitutionnel censure 10 articles, mais aucun élément clé n’est retoqué

Thu, 13 Feb 2025 07:54:00 GMT

Les Sages, qui avaient été saisis de recours émanant des députés RN et LFI, ont également estimé que le projet de loi de finances a été adopté selon «une procédure conforme».


Quel est cet article 49.2 de la Constitution, que le PS va utiliser pour déposer une motion de censure "spontanée"

Wed, 05 Feb 2025 11:01:00 GMT

Dominique Rousseau, juriste et professeur de droit constitutionnel, détaille le rôle de cet article. Le parti socialiste entend l’utiliser après le vote du budget de ce mercredi 5 février.


49.3 de François Bayrou: LFI vient officiellement de déposer deux motions de censure

Mon, 03 Feb 2025 14:23:00 GMT

Début d'une semaine à danger pour François Bayrou. Le Premier ministre vient d'utiliser l'article 49.3 ce lundi 3 février pour la première fois depuis sa nomination à Matignon. Il lui permet de faire ...