421
Nouvelle loi sur les chèques : 421 détenus libérés
Wed, 04 Dec 2024 02:27:00 GMT
Le chef de la commission parlementaire de législation générale, Yasser Qurari, a déclaré ce mercredi que 421 détenus ont quitté la prison grâce aux modalités de régularisation.
Chapitre Ier : Des actes de terrorisme (Articles 421-1 à 421-8)
Thu, 28 Nov 2024 17:03:00 GMT
Le fait d'adresser à une personne des offres ou des promesses, de lui proposer des dons, présents ou avantages quelconques, de la menacer ou d'exercer sur elle des pressions afin qu'elle participe à ...
Vente terrain 421 m² à Le Châtelet-en-Brie (77)
Sat, 30 Nov 2024 03:28:00 GMT
Le Châtelet-en-Brie : terrain de 421 m² à vendre avec une façade de 16,50 ml. Paris à 35 min (Transilien R, Bois-le-Roi) - Concrétisez votre projet sur ce terrain de 421 m² à vendre au Châtelet-en-Br ...
Vente terrain 421 m² à Villeneuve-en-Retz (44)
Sun, 29 Sep 2024 09:53:00 GMT
Découvrez ce superbe terrain à vendre, situé dans le lotissement idéal dans la charmante commune de Villeneuve-en-Retz, dans le département de la Loire-Atlantique. D’une surface de 421 m², ce terrain ...