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Mayenne : Vigilance après le vol de 313 dindes dans une exploitation
Tue, 29 Oct 2024 04:40:00 GMT
Selon la FDSEA 53, des centaines de volailles ont été dérobées pendant la nuit. Au total, pas moins de 313 dindes ont été volées par un ou plusieurs individus qui ont forcé la porte de ...
Section 2 : Attestations d'accueil (Articles R313-6 à R313-13)
Tue, 03 Dec 2024 02:54:00 GMT
221-1, elle comporte, outre les mentions prévues à l'article R. 313-6, l'indication du lieu et de la date de délivrance d'un document établissant l'identité et la nationalité de celui-ci. Conformément ...
Code de la sécurité sociale
Fri, 18 Nov 2022 14:46:00 GMT
313-1: a) Soit que le montant des cotisations dues au titre des assurances maladie, maternité, invalidité et décès assises sur les rémunérations qu'il a perçues pendant les six mois civils précédents ...