561

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Délit de fuite, alcool… 36 % des infractions sanctionnées en 2023, la circulation routière est le principal domaine d’infraction

Thu, 26 Dec 2024 22:30:00 GMT

Selon le dernier du ministère de la Justice, 303 561 infractions sont liées à la circulation routière, faisant de la circulation routière le principal domaine d’infraction.


Code monétaire et financier

Tue, 11 Feb 2020 16:00:00 GMT

561-23 en application du II de l'article L. 561-28 ou qui ont signalé une divergence en application de l'article L. 561-47-1 ; c) Les personnes qui ont transmis des informations à ce service en ...


TRIBUNAL DE CHALON - Il transportait 561 kg d’herbe de cannabis dans un camion en provenance d’Espagne et ne savait pas que c'était illégal

Wed, 31 Jan 2024 20:00:00 GMT

Un agent des douanes est présent à l’audience de ce 9 décembre pour réclamer que le chauffeur routier qui est dans le box soit condamné à une amende de 2 millions et 527 650 euros. Pas moins.


Vente terrain 561 m² à Mios (33)

Wed, 18 Dec 2024 20:05:00 GMT

VENTE : terrain de 561 m² à Mios QUARTIER RECHERCHÉ - Grand terrain à vendre à 14 km de l'océan Atlantique et à 30 km de Mérignac. De 561 m², ce terrain se situe niché dans un quartier convoité de ...


Population de Saint-Herblain : nombre d'habitants, carte, tous les chiffres de démographie

Wed, 18 Dec 2024 16:00:00 GMT

en hausse Saint-Herblain (44) : 50 561 habitants dans la commune. La nouvelle population légale qui entre en vigueur dans la commune de Saint-Herblain au 1er janvier 2025 est de 50 561 habitants.Ce ...


Code monétaire et financier

Fri, 02 Dec 2016 16:00:00 GMT

Les personnes mentionnées à l'article L. 561-2 sont tenues, dans les conditions fixées par le présent chapitre, de déclarer au service mentionné à l'article L. 561-23 les sommes inscrites dans leurs ...