132
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Un accident implique une ambulance sur la 132 au Bic
Sun, 29 Dec 2024 15:32:43 GMT
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Spectaculaire sortie de route à Rumilly (D 132), un conducteur blessé et transporté à l’hôpital
Wed, 18 Dec 2024 04:55:00 GMT
Une route sale, boueuse, des accotements très humides et instables. Ces conditions de route difficiles ont entraîné un accident de circulation impliquant un seul véhicule, ce mercredi midi, sur la D ...
Article 132-23
Sat, 11 Mar 2023 07:44:00 GMT
En cas de condamnation à une peine privative de liberté, non assortie du sursis, dont la durée est égale ou supérieure à dix ans, prononcée pour les infractions spécialement prévues par la loi, le ...
Infos trafic Le Havre a dix ans et 132 000 abonnés sur Facebook : « C’est comme une bande de potes
Wed, 18 Dec 2024 16:00:00 GMT
Lorsqu’elle a créé Infos trafic 76 (devenu Infos Trafic Le Havre) en décembre 2014, Sabrina était loin de se douter de l’ampleur que prendrait cette page Facebook dix ans plus tard : 132 000 abonnés - ...
Sous-section 1 : Des peines applicables en cas de concours d'infractions (Articles 132-2 Ã 132-7)
Tue, 19 Mar 2024 15:50:00 GMT
Pour l'application des articles 132-3 et 132-4, les peines privatives de liberté sont de même nature et toute peine privative de liberté est confondue avec une peine perpétuelle. Il est tenu compte, s ...