art-321
Chapitre Ier : Obligation d'assurance (Articles L321-1 à L321-9)
Thu, 26 Sep 2024 01:19:00 GMT
321-1 est puni de six mois d'emprisonnement et d'une amende de 7 500 euros. La souscription d'un contrat d'assurance en responsabilité civile pour la pratique de la pêche sous-marine de loisirs est ...
Article L1226-1
Mon, 05 Feb 2024 09:10:00 GMT
321-1 du code de la sécurité sociale, à condition : 1° D'avoir justifié dans les quarante-huit heures de cette incapacité, sauf si le salarié fait partie des personnes mentionnées à l'article L. 169-1 ...
Art thérapie
Sun, 21 Dec 2014 15:47:00 GMT
Plusieurs paramètres peuvent avoir un impact sur le prix: l’expérience du professeur de art thérapie le lieu du cours (en présentiel ou à distance) et la localisation la durée et la fréquence des ...
Galerie d'Art en ligne
Wed, 09 Mar 2022 00:19:00 GMT
L’achat en leasing d’œuvres d’art offre aux entreprises et professions libérales une flexibilité financière optimale assortie d’avantages fiscaux Vous pouvez être intéressé par des articles dans une ...
La faute du commissaire-priseur limite la garantie de l’expert
Wed, 16 Oct 2024 10:04:00 GMT
En cas d’annulation d’une vente, le commissaire-priseur est seul tenu au remboursement des frais et sa faute réduit la garantie due par son expert, même si ce dernier se révèle négligent.
Galerie d'Art Terson de Paleville
Sat, 12 Oct 2024 17:01:00 GMT
Bienvenue à la Galerie d'Art Terson de Paleville L'association des artistes et artisans du sorezois réunis, située sur la passerelle des arts. Que ce soit pour un anniversaire, un mariage, des amies ...
Derniers Avis sur La Sirène à barbe
Wed, 09 Oct 2024 19:11:00 GMT
Retrouvez toutes les dernières critiques sur le film La Sirène à barbe, réalisé par Nicolas Bellenchombre et Arthur Delamotte avec Maxime Sartori, Fabrice Morio, Alonso Ojeda.
Renault appelle à coopérer avec les constructeurs chinois
Tue, 15 Oct 2024 03:46:00 GMT
Le patron de Renault, Luca de Meo, a appelé mardi l'industrie automobile à coopérer avec les constructeurs chinois pour traverser les difficultés actuelles. Les Européens doivent nouer ...
La collection de design du Centre national des arts plastiques, bientôt exposée à la villa Savoye
Mon, 23 Sep 2024 17:00:00 GMT
Ce fonds national d’art contemporain, géré et enrichi pour le compte de l’État, est une incroyable collection de peintures, sculptures, photographies, mais aussi, et c’est moins connu, de design et ...
Achat biens immobiliers à Touquin (77) : 3 281 annonces
Fri, 18 Oct 2024 08:30:00 GMT
Cette spacieuse maison familiale de 130 m² est disponible à l'achat à Les Chapelles-Bourbon, Seine-et-Marne (77), en Île-de-France. Idéale pour une famille, elle propose des espaces lumineux et bien a ...
Quelles sont les chaînes TV gratuites avec Orange en 2024
Mon, 14 Oct 2024 17:00:00 GMT
La TV d’Orange propose près de 200 chaînes disponibles en option, organisées en différents bouquets pour répondre aux besoins variés de ses abonnés.
Inondations : la Maison Elsa Triolet - Aragon sous les eaux
Fri, 11 Oct 2024 03:55:00 GMT
La tempête Kirk a traversé la France en laissant derrière elle des zones exposées à de très fortes précipitations. Le département des Yvelines n'a pas été épargné, et en particulier la zone de Saint-A ...