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French Stream dévoile son nouveau lien de Avril 2024 : Voici comment y accéder
Thu, 18 Apr 2024 17:00:00 GMT
Dans un monde où le streaming vidéo est devenu la norme pour consommer du contenu, French Stream* se positionne comme une plateforme incontournable pour les amateurs de films, de séries et de ...
Commerces de gros
Sun, 21 Apr 2024 17:00:00 GMT
(modifié par accord du 6 novembre 1978 , accord du 19 mars 1982 et par avenant n° 1 du 23 février 2012) Avenant n° 1 étendu par arrêté du 11 octobre 2013 – JO du 23 octobre 2013. Le personnel ...
Restauration rapide
Fri, 19 Apr 2024 16:59:00 GMT
Les droits aux congés annuels sont déterminés par la réglementation en vigueur. L'affichage des congés payés doit être effectué au plus tard le 1er avril. Le congé principal de 24 jours ouvrables peut ...
Convention signée entre la CAF et le Nord Bassin
Sun, 21 Apr 2024 17:00:00 GMT
Cette CTG doit notamment permettre d’identifier les besoins prioritaires et de développer des actions nouvelles pour répondre aux besoins non satisfaits Cela s’appelle une Convention ...
En savoir plus sur Media Manager
Fri, 06 Nov 2020 23:06:00 GMT
Underneath a portrait of Queen Victoria, Lord Salisbury and Paul Cambon examine a map appendix to the Anglo-French Convention of 1898, also known as... Cremation of the Dahomey corpses, Africa, 1892.
Reconnaissance d'une convention sur la preuve signée électroniquement
Tue, 16 Apr 2024 17:01:00 GMT
En matière de preuve, les parties peuvent toujours prévoir de régler ces questions par le biais d’une convention ou de dispositions contractuelles à cet effet conformément à l’article ...
Une convention et des fonds pour l’église
Fri, 19 Apr 2024 22:05:00 GMT
Encore 30 000€ attendus En effet, des dégradations ont été constatées sur la façade ouest et une restauration s’impose pour préserver l’intégrité de l’édifice. L’eau s ...
Convention d’Aarhus
Sun, 14 Apr 2024 17:00:00 GMT
Les dispositions concernant l’information du public ont été confortées, entre autres, par la convention d’Aarhus signée le 25 juin 1998 au Danemark par 39 États. Adoptée en application de l’article 10 ...
Accueil Faits-divers - Justice Une convention sur la vidéoprotection signée avec la gendarmerie
Fri, 19 Apr 2024 13:37:00 GMT
La commune, qui a déployé au total une quinzaine de caméras de vidéoprotection depuis une dizaine d’années, vient de signer une convention. Ce qui permettra de donner l’accès direct à ...
Verniolle : nouveau lieu pour la convention du jeu de rôle
Fri, 19 Apr 2024 07:31:00 GMT
Du vendredi 19 au dimanche 21 avril, Verniolle accueillera la seizième convention de jeux de rôle. Cette manifestation, organisée par les bénévoles du Pôle Agglomération Adolescence ...
Arsac : une convention pour un nouveau carrefour giratoire à Boutuge
Sat, 20 Apr 2024 17:00:00 GMT
Il y a presqu’un an, le 25 mai 2023, le conseil municipal d’Arsac a voté la délibération suivante : « compte tenu de l’évolution prévisible du trafic sur les voiries d’accès ...