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L'UNESCO en bref - Mission et Mandat
Fri, 18 Oct 2024 13:48:00 GMT
Soixante-dix ans plus tard et après de nombreuses luttes de libération, le mandat de l'UNESCO est plus pertinent que jamais. La diversité culturelle est attaquée et de nouvelles formes d'intolérance, ...
La CPI émet six mandats d'arrêt contre des Libyens pour des crimes de guerre à Tarhouna
Fri, 04 Oct 2024 22:15:00 GMT
Parmi les six Libyens contre lesquels la Cour pénale internationale (CPI) a émis des mandats d'arrêt, vendredi 4 octobre, trois sont des responsables de la milice Al Khaniyat. Il y a notamment ...
Mandat d’arrêt requis contre Netanyahou : Israël contre-attaque
Thu, 19 Sep 2024 17:00:00 GMT
Israël a annoncé, vendredi, avoir remis à la Cour pénale internationale (CPI) des documents contestant la décision de son procureur de demander des mandats d'arrêt contre le Premier ministre ...
La CPI rend publics des mandats contre des miliciens libyens
Thu, 03 Oct 2024 17:00:00 GMT
La Cour pénale internationale a rendu publics vendredi des mandats d'arrêt lancés contre six Libyens soupçonnés de faire partie d'un gang meurtrier qui a terrorisé entre 2015 et 2020 la ...
Mandat d’arrêt requis contre Benyamin Netanyahou : Israël contre-attaque à la Cour pénale internationale
Thu, 19 Sep 2024 17:00:00 GMT
Le procureur de la CPI, Karim Khan, avait requis en mai des mandats d’arrêt internationaux contre Netanyahou et Gallant pour des crimes de guerre et crimes contre l’humanité présumés tels ...
ENTRETIEN. « Le plus beau des mandats, c’est celui de maire
Sun, 29 Sep 2024 17:00:00 GMT
Dominique Cap, 57 ans, maire de Plougastel-Daoulas et président de l’AMF, se confie sur « le plus beau des mandats », celui de maire. Comment conciliez-vous vie personnelle et vie publique ?
Résiliation du mandat de vente à l'issue de la période d'engagement
Fri, 18 Oct 2024 16:59:00 GMT
Ce modèle de lettre permet à un vendeur ayant confié la vente d'un bien à une agence immobilière de résilier le mandat de vente à l'issue de la période d'engagement irrévocable. Attention, nous vous ...
Gouvernement : vers la fin du non-cumul entre ministères et mandats locaux
Tue, 24 Sep 2024 17:00:00 GMT
Depuis 2012, les ministres avaient interdiction de cumuler leur poste ministériel avec un mandat exécutif local. La doctrine semble avoir changé avec l’avènement du premier gouvernement ...
Résiliation du mandat non exclusif en cas de vente par le propriétaire
Wed, 16 Oct 2024 17:00:00 GMT
Cette lettre permet à un vendeur de résilier le mandat de vente simple ou semi-exclusif après avoir trouvé lui-même un acquéreur. Les modalités de résiliation sont indiquées dans le mandat. Nous vous ...
Ces ministres pour qui le cumul des mandats n’est pas un problème
Tue, 24 Sep 2024 17:00:00 GMT
Quelle image donne-t-on aux citoyens ? Ils élisent un maire qui déjà cumule des mandats, qui est nommé ministre, qui ne sera quasiment plus présent sur place et qui délègue. Son argument est de dire ...
Gouvernement Barnier : des ministres veulent garder leurs mandats locaux
Mon, 23 Sep 2024 17:00:00 GMT
Plusieurs lois, dont la dernière date de 2014, ont interdit le cumul du mandat de parlementaire avec celui d’un exécutif local. En revanche, il n’existe pas d’obligation légale pour les ...
Nommé ministre, Fabrice Loher garde ses mandats de maire de Lorient et de président de l’agglomération
Sat, 21 Sep 2024 17:00:00 GMT
(Lionel Le Saux / Le Telegramme) « Je garde mes mandats locaux. » Fabrice Loher, nouveau ministre délégué de la Pêche et de la Mer, a indiqué au Télégramme ce dimanche midi qu’il garde ...