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Sept suspects placés sous mandat d'arrêt pour vente de stupéfiants à Bruxelles
Mon, 23 Sep 2024 06:41:00 GMT
Sept d'entre eux ont été placés sous mandat d'arrêt pour vente de stupéfiants en association. Notamment active dans le trafic de cocaïne, cette bande de trafiquants était organisée de ...
L'UNESCO en bref - Mission et Mandat
Fri, 18 Oct 2024 13:48:00 GMT
Soixante-dix ans plus tard et après de nombreuses luttes de libération, le mandat de l'UNESCO est plus pertinent que jamais. La diversité culturelle est attaquée et de nouvelles formes d'intolérance, ...
Ettadhamen-Mnihla: Des mandats de dépôt contre 30 personnes
Mon, 15 Apr 2024 14:15:00 GMT
Le parquet du Tribunal de première instance de l’Ariana a émis, ce lundi 15 avril 2024, des mandats de dépôt à l’encontre d’une trentaine de jeunes impliqués dans les violences et le ...
Mandat d’arrêt requis contre Netanyahou : Israël contre-attaque
Thu, 19 Sep 2024 17:00:00 GMT
Israël a annoncé, vendredi, avoir remis à la Cour pénale internationale (CPI) des documents contestant la décision de son procureur de demander des mandats d'arrêt contre le Premier ministre ...
Le non-coté recule fortement dans les nouveaux mandats institutionnels
Mon, 20 Nov 2023 23:58:00 GMT
Dans l’attente de la présentation officielle, jeudi 10 octobre, du projet de loi de finance de la Sécurité sociale 2025, les organismes complémentaires d’assurance maladie s’inquiètent ...
Co oznacza wstążka na torebce? Tak kobiety wysyłają sygnał
Sun, 22 Sep 2024 05:17:00 GMT
Jest to wstążka, która stanowi ważny sygnał od matek. Anna Mathur, mama trojga dzieci i psychoterapeutka, jakiś czas temu udzieliła wywiadu dla "The Mirror", w którym podzieliła się swoim ...
Mandats d'arrêt
Sun, 19 May 2024 17:00:00 GMT
Cette décision américaine intervient après que le procureur de la CPI s'est prononcé pour l'émission d'un mandat d'arrêt contre le Premier ministre israélien Temps de lecture : 2 min.
Florence Germond ne briguera pas de quatrième mandat à la Municipalité de Lausanne, qu’elle quittera en 2026
Sat, 28 Sep 2024 01:51:00 GMT
Florence Germond ne briguera pas un quatrième mandat à la Municipalité de Lausanne en 2026. En charge des Finances et de la Mobilité dans la capitale vaudoise, la socialiste veut quitter la politique ...
Algérie : économie, sécurité, démocratie... les défis du second mandat d’Abdelmadjid Tebboune
Mon, 09 Sep 2024 02:56:00 GMT
Plusieurs mesures incitatives ont été adoptées lors du premier mandat d'Abdelmadjid Tebboune, comme une exemption de visa préalable pour les touristes étrangers visitant le Sahara algérien ...
Mandat d’arrêt requis contre Benyamin Netanyahou : Israël contre-attaque à la Cour pénale internationale
Thu, 19 Sep 2024 17:00:00 GMT
Le procureur de la CPI, Karim Khan, avait requis en mai des mandats d’arrêt internationaux contre Netanyahou et Gallant pour des crimes de guerre et crimes contre l’humanité présumés tels ...
Résiliation du mandat de vente à l'issue de la période d'engagement
Fri, 18 Oct 2024 16:59:00 GMT
Ce modèle de lettre permet à un vendeur ayant confié la vente d'un bien à une agence immobilière de résilier le mandat de vente à l'issue de la période d'engagement irrévocable. Attention, nous vous ...
Quadient: Mandat à un PSI pour des rachats d'actions
Sun, 29 Sep 2024 17:00:00 GMT
Selon les termes de cette convention, le groupe donne mandat au PSI d'acquérir sur le marché et pour son compte des actions pour un montant maximum de 30 millions d'euros (prix total d'achat ...