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News mandats d’amener internationaux
Sat, 05 Oct 2024 01:49:00 GMT
Des mandats d’amener internationaux ont été lancés hier vendredi 4 octobre contre Mondher Zenaidi (dont ...
Mandats d’amener internationaux contre Mondher Zenaidi et Rafik Bouchlaka
Fri, 04 Oct 2024 17:00:00 GMT
ont émis des mandats d’amener internationaux contre chacun des suspects précisant que les enquêtes judiciaires sont toujours en cours. Dans un communiqué publié ce vendredi, le Pôle a ...
L'UNESCO en bref - Mission et Mandat
Fri, 18 Oct 2024 13:48:00 GMT
Soixante-dix ans plus tard et après de nombreuses luttes de libération, le mandat de l'UNESCO est plus pertinent que jamais. La diversité culturelle est attaquée et de nouvelles formes d'intolérance, ...
Mandats de dépôt contre plus de 30 migrants subsahariens
Tue, 24 Sep 2024 17:00:00 GMT
Le parquet près le tribunal de première instance de Tunis a émis hier mardi, des mandats d'arrêt contre plus d'une trentaine de personnes originaires d'Afrique subsaharienne. D'après les données ...
Mandats d'arrêt contre plus d'une trentaine de Subsahariens
Tue, 24 Sep 2024 15:51:00 GMT
Le parquet près le Tribunal de première instance de Tunis a émis, ce mardi, des mandats d'arrêt contre plus d'une trentaine de personnes originaires d'Afrique subsaharienne. D'après les ...
Gabon : le mandat présidentiel fixé à…
Mon, 23 Sep 2024 00:59:00 GMT
Au Gabon, le mandat présidentiel est fixé à une durée maximale de deux fois sept ans. C’est l’essentiel à retenir du projet de Constitution rédigé par le Comité constitutionnel national.
La CPI émet six mandats d'arrêt contre des Libyens pour des crimes de guerre à Tarhouna
Fri, 04 Oct 2024 22:15:00 GMT
Parmi les six Libyens contre lesquels la Cour pénale internationale (CPI) a émis des mandats d'arrêt, vendredi 4 octobre, trois sont des responsables de la milice Al Khaniyat. Il y a notamment ...
Mandat d’arrêt requis contre Netanyahou : Israël contre-attaque
Thu, 19 Sep 2024 17:00:00 GMT
Israël a annoncé, vendredi, avoir remis à la Cour pénale internationale (CPI) des documents contestant la décision de son procureur de demander des mandats d'arrêt contre le Premier ministre ...
Ardian décroche un mandat de 450 millions de dollars outre-Atlantique
Fri, 13 Sep 2024 09:40:00 GMT
La société de private equity prend le contrôle du fournisseur de logiciels dédiés au reporting réglementaire. Son fondateur réinvestit à cette occasion. Minoritaire puis majoritaire depuis ...
Résiliation du mandat de vente à l'issue de la période d'engagement
Fri, 18 Oct 2024 16:59:00 GMT
Ce modèle de lettre permet à un vendeur ayant confié la vente d'un bien à une agence immobilière de résilier le mandat de vente à l'issue de la période d'engagement irrévocable. Attention, nous vous ...
Quadient: mandat à un PSI pour des rachats d'actions
Sun, 29 Sep 2024 17:00:00 GMT
Selon les termes de cette convention, le groupe donne mandat au PSI d'acquérir sur le marché et pour son compte des actions pour un montant maximum de 30 millions d'euros (prix total d'achat hors ...