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"LE PROCÈS"
Fri, 26 Feb 2021 17:42:00 GMT
Il est cité en juin 1940. Le 15 octobre 1940 il adhère à un réseau, devient un " combattant sans uniforme ". Pour cela il est fait chevalier de la Légion d'honneur, reçoit la croix de guerre ...
Le procès de Moscou et ceux des années 30
Sun, 07 Feb 2021 11:15:00 GMT
M. Pierre Frank, ancien secrétaire de Léon Trotsky, membre, du secrétariat unifié de la IVe Internationale, nous écrit à propos de l'article de Maurice. Duverger sur le récent procès de ...
Tensions entre les communautés turque et kurde : neuf interpellations et 30 procès-verbaux après les violences en Flandre
Fri, 29 Mar 2024 15:13:00 GMT
Jusqu’à présent, neuf interpellations et 30 procès-verbaux (PV) ont été établis dans l’enquête autour des échauffourées de dimanche entre Kurdes et Turques dans la commune de Heusden ...
Pédocriminalité : 15 ans de prison requis au procès à huis-clos de Le Scouarnec
Wed, 02 Dec 2020 16:00:00 GMT
L'avocat général a requis 15 ans de réclusion à l'encontre de ... L'homme de 70 ans avait reconnu les faits lors de son procès, qui se déroule à huis-clos depuis lundi.
The Pokémon Company remporte un procès de 15 millions de dollars pour violation de droits d’auteur
Thu, 19 Sep 2024 03:13:00 GMT
The Pokémon Company gagne un procès pour plagiat ... The Pokémon Company a remporté une bataille juridique de 15 millions de dollars contre une entreprise chinoise qui a scandaleusement ...
Le procès Ghislenghien remis au 15 juin
Sun, 24 May 2009 21:20:00 GMT
En janvier, la chambre du conseil a renvoyé devant le tribunal correctionnel quatorze personnes physiques et morales. Des parties (prévenus ou parties civiles) ont néanmoins décidé de citer ...
Procès Kabou : accusée d'avoir tué sa fille de 15 mois, Fabienne Kabou sème le trouble
Mon, 20 Jun 2016 13:31:00 GMT
REPORTAGE - Le procès de Fabienne Kabou ... Fabienne Kabou, accusée d'avoir tué sa fille de 15 mois, devant la cour d'assises de Saint-Omer le 20 ...
Procès Levêque: 30 ans de réclusion pour le tueur et 20 pour l'autre braqueur
Wed, 20 Jun 2012 15:28:00 GMT
Ce mercredi matin, l’avocat général réclamait 30 ans de prison pour le tireur Hicham ... plaidait pour une peine de 10 à 15 ans. La défense d'Hassan Essahale, le complice du tireur ...
En direct Affaire du "tueur de DRH" : ce qu'il faut retenir de la troisième journée du procès Fortin
Wed, 14 Jun 2023 17:00:00 GMT
Le procès de Gabriel Fortin, âgé de 48 ans, a débuté ce mardi devant la cour d'assises de la Drôme et va durer jusqu'au vendredi 30 juin ... un mobile». 15:09 Un coup de feu part mais ...
Procès devant la cour d'assises ou la cour criminelle
Tue, 01 Aug 2023 21:18:00 GMT
Vous serez alerté(e) par email dès que la page « Procès devant la cour d'assises ou la cour criminelle » sera mise à jour significativement. Vous pouvez à tout moment supprimer votre ...
Paris Procès Indexia : Sadri Fegaier va devoir s'expliquer
Sun, 29 Sep 2024 17:00:00 GMT
Jugé pour pratiques frauduleuses avec ses six sociétés depuis le 23 septembre, il est ce lundi 30 septembre attendu ... et deux ans d'emprisonnement. Ce procès hors normes aux milliers de ...
Procès du RN : "Nous n’avons violé aucune règle"… Marine Le Pen se dit "très sereine" avant l’ouverture des débats
Mon, 30 Sep 2024 08:46:00 GMT
l'essentiel À l’ouverture de son procès et celui de 24 autres de ses collaborateurs du RN, Marine Le Pen s’est dite "sereine" devant la presse, affirmant n’avoir "violé aucune règle".