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Un mandat d’arrêt exigé contre ce dirigeant
Fri, 04 Oct 2024 06:15:00 GMT
La Lituanie a appelé la Cour pénale internationale à enquêter sur les possibles crimes contre l’humanité perpétrés par le régime d’Alexandre Loukachenko, notamment des déportations ...
ENTRETIEN. « Le plus beau des mandats, c’est celui de maire
Sun, 29 Sep 2024 17:00:00 GMT
Dominique Cap, 57 ans, maire de Plougastel-Daoulas et président de l’AMF, se confie sur « le plus beau des mandats », celui de maire. Comment conciliez-vous vie personnelle et vie publique ?
La CPI émet six mandats d'arrêt contre des Libyens pour des crimes de guerre à Tarhouna
Fri, 04 Oct 2024 22:15:00 GMT
Parmi les six Libyens contre lesquels la Cour pénale internationale (CPI) a émis des mandats d'arrêt, vendredi 4 octobre, trois sont des responsables de la milice Al Khaniyat. Il y a notamment ...
Gouvernement Barnier : des ministres veulent garder leurs mandats locaux
Mon, 23 Sep 2024 17:00:00 GMT
Plusieurs lois, dont la dernière date de 2014, ont interdit le cumul du mandat de parlementaire avec celui d’un exécutif local. En revanche, il n’existe pas d’obligation légale pour les ...
La CPI rend publics des mandats contre des miliciens libyens
Thu, 03 Oct 2024 17:00:00 GMT
Juste après le 7-Octobre, le déluge des bombes israéliennes a commencé à Gaza. Pour Mediapart, le journaliste gazaoui Rami Abou Jamous, triple lauréat du Prix Bayeux 2024, raconte une année ...
Résiliation du mandat de vente à l'issue de la période d'engagement
Fri, 18 Oct 2024 16:59:00 GMT
Ce modèle de lettre permet à un vendeur ayant confié la vente d'un bien à une agence immobilière de résilier le mandat de vente à l'issue de la période d'engagement irrévocable. Attention, nous vous ...
Mandat d'arrêt requis à la CPI contre Netanyahu: Israël conteste officiellement
Fri, 20 Sep 2024 07:32:00 GMT
Le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu s'exprime lors d'une conférence de presse, à Ramat Gan en Israël, le 8 juin 2024. - JACK GUEZ / POOL / AFP Israël remet en cause la ...
INFO OUEST-FRANCE. « Ce sera mon seul mandat de maire » : Gilles Ménard ne rempilera pas à Granville
Mon, 23 Sep 2024 17:00:00 GMT
Les prochains mois s’annoncent chargés pour Gilles Ménard, qui a annoncé que son premier mandat de maire serait aussi le seul. Votre e-mail, avec votre consentement, est utilisé par Ouest ...
Kim Younes Charbit, une ancienne responsable de M6 et BFM Business, a été nommée PDG de la chaîne TV5 Monde pour un mandat de cinq ans
Thu, 03 Oct 2024 02:24:00 GMT
Une nouvelle patronne pour TV5 Monde: Kim Younes Charbit, une ancienne responsable de M6 et BFM Business, a été nommée PDG de la chaîne francophone, pour un mandat de cinq ans, a annoncé ...
L'UNESCO en bref - Mission et Mandat
Fri, 18 Oct 2024 13:48:00 GMT
Soixante-dix ans plus tard et après de nombreuses luttes de libération, le mandat de l'UNESCO est plus pertinent que jamais. La diversité culturelle est attaquée et de nouvelles formes d'intolérance, ...
Doit-on être représenté ou assisté par un avocat devant le conseil de prud'hommes
Thu, 26 Sep 2024 17:00:00 GMT
Vous serez alerté(e) par email dès que la page « Doit-on être représenté ou assisté par un avocat devant le conseil de prud'hommes ? » sera mise à jour significativement. Vous pouvez à ...
Prêt à taux zéro (PTZ ou PTZ+)
Wed, 25 Sep 2024 17:01:00 GMT
Vous serez alerté(e) par email dès que la page « Prêt à taux zéro (PTZ ou PTZ+) » sera mise à jour significativement. Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre ...