Kolejny-mandat-za-przekroczenie-predkosci.html
Le mandat de protection future ou comment faire le choix de son protecteur à l’avance
Thu, 17 Oct 2024 18:00:00 GMT
Si ce mandat intéresse tout particulièrement les seniors qui pour des raisons de santé ou une altération des facultés physiques ou mentales liée à l’âge ne seraient plus en mesure de ...
HTML5 Boilerplate
Sun, 22 Sep 2024 17:01:00 GMT
HTML5 Boilerplate est un modèle de projet open source pour la création de sites web rapides, robustes et adaptatifs. Il fournit une structure de base pour les sites web modernes avec des ...
L'UNESCO en bref - Mission et Mandat
Fri, 18 Oct 2024 13:48:00 GMT
Soixante-dix ans plus tard et après de nombreuses luttes de libération, le mandat de l'UNESCO est plus pertinent que jamais. La diversité culturelle est attaquée et de nouvelles formes d'intolérance, ...
Résiliation du mandat de vente à l'issue de la période d'engagement
Fri, 18 Oct 2024 16:59:00 GMT
Ce modèle de lettre permet à un vendeur ayant confié la vente d'un bien à une agence immobilière de résilier le mandat de vente à l'issue de la période d'engagement irrévocable. Attention, nous vous ...
Gabon : Vers un régime présidentiel renforcé et un mandat présidentiel allongé
Sun, 22 Sep 2024 17:01:00 GMT
Selon une version du projet qui circule sur internet et qui n'a pas été démentie par les autorités, la nouvelle loi fondamentale prévoit l'instauration d'un régime présidentiel sans Premier ministre, ...
La CPI émet six mandats d'arrêt contre des Libyens pour des crimes de guerre à Tarhouna
Fri, 04 Oct 2024 22:15:00 GMT
Parmi les six Libyens contre lesquels la Cour pénale internationale (CPI) a émis des mandats d'arrêt, vendredi 4 octobre, trois sont des responsables de la milice Al Khaniyat. Il y a notamment ...
Le mandat de dépôt requis contre le lutteur Ada Fass
Thu, 19 Sep 2024 22:04:00 GMT
Selon des sources de Seneweb, le procureur a déjà requis le mandat de dépôt et transmis le dossier au juge du 6e cabinet. Ada Fass est attendu demain devant ce magistrat instructeur pour son ...
Mandat d'arrêt requis à la CPI contre Netanyahu: Israël conteste officiellement
Fri, 20 Sep 2024 07:32:00 GMT
Le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu s'exprime lors d'une conférence de presse, à Ramat Gan en Israël, le 8 juin 2024. - JACK GUEZ / POOL / AFP Israël remet en cause la ...
Quadient: Mandat à un PSI pour des rachats d'actions
Sun, 29 Sep 2024 17:00:00 GMT
Selon les termes de cette convention, le groupe donne mandat au PSI d'acquérir sur le marché et pour son compte des actions pour un montant maximum de 30 millions d'euros (prix total d'achat ...
Tribunal : Mandat de dépôt requis contre Jérôme Bandiaky
Mon, 23 Sep 2024 17:00:00 GMT
Il sera inculpé probablement demain mercredi. Dans le réquisitoire introductif, le procureur de la République a requis le mandat de dépôt contre M. Bandiaky. À la suite de l'ouverture d'une ...
ANKAZOMIRIOTRA - L’exécution d’un mandat judiciaire dérape
Thu, 26 Sep 2024 17:00:00 GMT
Les gendarmes, chargés de cette mission, ont failli être lynchés et ont dû quitter rapidement le village. La famille visée par le mandat a incendié sa propre maison pour se faire passer pour des ...
Quadient: mandat à un PSI pour des rachats d'actions
Mon, 30 Sep 2024 04:32:00 GMT
le groupe donne mandat au PSI d'acquérir sur le marché et pour son compte des actions pour un montant maximum de 30 millions d'euros (prix total d'achat hors frais annexes) sur une période pouvant ...