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L'UNESCO en bref - Mission et Mandat
Fri, 18 Oct 2024 13:48:00 GMT
Soixante-dix ans plus tard et après de nombreuses luttes de libération, le mandat de l'UNESCO est plus pertinent que jamais. La diversité culturelle est attaquée et de nouvelles formes d'intolérance, ...
Libye : six mandats d’arrêt de la CPI pour crimes de guerre
Fri, 04 Oct 2024 17:00:00 GMT
Six membres d’une milice libyenne, responsables de crimes de guerre dans la ville de Tarhouna entre 2015 et 2020, font désormais l’objet de mandats d’arrêt pour meurtres, torture et ...
Mandats d’amener internationaux contre Mondher Zenaidi et Rafik Bouchlaka
Fri, 04 Oct 2024 17:00:00 GMT
ont émis des mandats d’amener internationaux contre chacun des suspects précisant que les enquêtes judiciaires sont toujours en cours. Dans un communiqué publié ce vendredi, le Pôle a ...
Trois mandats maximum pour les présidents des fédérations sportives tunisiennes
Tue, 01 Oct 2024 17:00:00 GMT
Le ministère de la jeunesse et des sports a rappelé aux différentes directions des fédérations sportives tunisiennes la nécessité de ne pas dépasser trois mandats. Les statuts de ces fédérations ...
La CPI émet six mandats d'arrêt contre des Libyens pour des crimes de guerre à Tarhouna
Fri, 04 Oct 2024 22:15:00 GMT
Parmi les six Libyens contre lesquels la Cour pénale internationale (CPI) a émis des mandats d'arrêt, vendredi 4 octobre, trois sont des responsables de la milice Al Khaniyat. Il y a notamment ...
Résiliation du mandat de vente à l'issue de la période d'engagement
Fri, 18 Oct 2024 16:59:00 GMT
Ce modèle de lettre permet à un vendeur ayant confié la vente d'un bien à une agence immobilière de résilier le mandat de vente à l'issue de la période d'engagement irrévocable. Attention, nous vous ...
La CPI rend publics des mandats contre des miliciens libyens
Thu, 03 Oct 2024 17:00:00 GMT
Juste après le 7-Octobre, le déluge des bombes israéliennes a commencé à Gaza. Pour Mediapart, le journaliste gazaoui Rami Abou Jamous, triple lauréat du Prix Bayeux 2024, raconte une année ...
Résiliation du mandat non exclusif en cas de vente par le propriétaire
Wed, 16 Oct 2024 17:00:00 GMT
Cette lettre permet à un vendeur de résilier le mandat de vente simple ou semi-exclusif après avoir trouvé lui-même un acquéreur. Les modalités de résiliation sont indiquées dans le mandat. Nous vous ...
Mandat d’arrêt requis contre Netanyahou : Israël contre-attaque
Thu, 19 Sep 2024 17:00:00 GMT
Israël a annoncé, vendredi, avoir remis à la Cour pénale internationale (CPI) des documents contestant la décision de son procureur de demander des mandats d'arrêt contre le Premier ministre ...
Mandat d’arrêt requis contre Benyamin Netanyahou : Israël contre-attaque à la Cour pénale internationale
Thu, 19 Sep 2024 17:00:00 GMT
Le procureur de la CPI, Karim Khan, avait requis en mai des mandats d’arrêt internationaux contre Netanyahou et Gallant pour des crimes de guerre et crimes contre l’humanité présumés tels ...
Gouvernement Barnier : des ministres veulent garder leurs mandats locaux
Mon, 23 Sep 2024 17:00:00 GMT
Plusieurs lois, dont la dernière date de 2014, ont interdit le cumul du mandat de parlementaire avec celui d’un exécutif local. En revanche, il n’existe pas d’obligation légale pour les ...