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Un homme force 238 fois les péages de l’A7, il devra rembourser 28 500
Wed, 25 Dec 2024 09:00:00 GMT
Un homme de 53 ans résidant à Valence a été placé en garde à vue ce jeudi 19 décembre pour escroquerie et défaut d’assurance. Pendant deux ans, il a fraudé les péages de l’autoroute A7 entre Bollène ( ...
Drôme. Un Valentinois passe 238 fois le péage sans payer, le préjudice s'élève à 28 500
Mon, 23 Dec 2024 07:33:00 GMT
Un Valentinois empruntait l’A7 depuis deux ans sans s’acquitter du montant des péages, en utilisant la méthode du "petit train". Il sera jugé le 25 février prochain au tribunal.
Article 238-0 A
Thu, 08 Dec 2016 16:00:00 GMT
Replier Livre premier : Assiette et liquidation de l'impôt (Articles 1 A à 1656 bis) Replier Première Partie : Impôts d'État (Articles 1 A à 1378 nonies) Replier Titre premier : Impôts directs et ...
Il gruge le péage de l’A7 à 238 reprises : il va devoir rembourser 28 500€
Mon, 23 Dec 2024 02:08:00 GMT
Mais avant son interpellation, l’automobiliste en question avait forcé différents péages de l’autoroute A7, à 238 reprises précisément, pour un préjudice subi par le concessionnaire ...
Uranium 238 - Définition
Sat, 03 Oct 2020 14:12:00 GMT
L'uranium 238, noté 238 U, est l'isotope de l'uranium dont le nombre de masse est égal à 238 : son noyau atomique compte 92 protons et 146 neutrons avec un spin 0+ pour une masse atomique de ...