Proces-stwierdzenie-niewaznosci-malzenstwa-mity.html
Italie : ouverture du procès Turettan, le drame des féminicides
Thu, 26 Sep 2024 10:01:00 GMT
Le procès de Filippo Turetta pour le meurtre de Giulia Cecchettin, son ancienne petite amie, s'est ouvert ce lundi 23 septembre à Venise. Ce féminicide survenu en novembre 2023 avait suscité ...
Fraude aux manuscrits anciens : enfin un procès pour Aristophil
Wed, 18 Sep 2024 17:00:00 GMT
L'affaire Aristophil donnera lieu à un procès pour escroquerie en bande organisée à Paris, en septembre 2025. Les faits remontent à une vingtaine d'années déjà. Au début des années 2000 ...
Procès Indexia : des victimes qui « avaient fait confiance » à leur assureur
Wed, 25 Sep 2024 17:01:00 GMT
A cette question, nombre des parties civiles auditionnées les mercredi 25 et jeudi 26 septembre, au procès pour pratiques commerciales trompeuses de Sadri Fegaier, dirigeant du groupe Indexia ...
Viols de Mazan, le procès qui sidère la France
Sun, 22 Sep 2024 00:10:00 GMT
Le 2 septembre à Avignon, lors de l’ouverture du procès, Gisèle Pelicot est entourée de sa fille Caroline Darian et de ses deux fils, Florian et David. (Crédits : LTD/Christophe SIMON/AFP ...
Les procès-verbaux
Wed, 25 Sep 2024 17:01:00 GMT
Les Commission fédérales relevant de la compétence du Comité exécutif et du Bureau exécutif de la Ligue du Football Amateur (BELFA) ...
Suivi du procès de Mazan
Fri, 20 Sep 2024 06:43:00 GMT
Son état de santé a retardé le procès, mais il est désormais jugé apte à comparaître. «Il faut qu'on ait le courage de se confronter à ce qu'est véritablement un viol «dans un procès ...
Procès Indexia : la défense réclame un renvoi
Mon, 23 Sep 2024 17:00:00 GMT
Ceux de Sadri Fegaier, dirigeant du groupe Indexia, dont le procès pour pratiques commerciales trompeuses s’est ouvert lundi 23 septembre au tribunal judiciaire de Paris, se sont plaints de sa ...
Procès des viols de Mazan : la présence de la presse et du public autorisée à nouveau lors de la diffusion des vidéos et des photos
Fri, 04 Oct 2024 10:24:00 GMT
Alors que le procès des viols de Mazan se poursuit pour sa cinquième semaine, la cour criminelle de Vaucluse vient d'annuler la décision initiale de son président quant à la diffusion des vidéos ...
Procès des viols de Mazan: l'avocate de deux accusés fait polémique sur les réseaux sociaux, elle se défend
Thu, 19 Sep 2024 17:00:00 GMT
Pour rappel, Me Nadia El Bouroumi défend deux hommes dans ce procès des viols de Mazan. Jean-Pierre L. a reconnu des pénétrations digitales mais nie le viol.
Procès pénal : qu'est-ce qu'une partie civile
Sun, 29 Sep 2024 17:00:00 GMT
Vous serez alerté(e) par email dès que la page « Procès pénal : qu'est-ce qu'une partie civile ? » sera mise à jour significativement. Vous pouvez à tout moment supprimer votre ...
L'actu pour les jeunes
Sat, 21 Sep 2024 17:00:00 GMT
Ils devaient se rendre au procès et au délibéré dans l'affaire de l'explosion d'un immeuble quartier Wilson à Reims en 2013. Omar Laidouni et son fils, frère et neveu d'une des victimes ...
Procès des viols de Mazan
Fri, 20 Sep 2024 05:01:00 GMT
À Avignon, le procès des viols de Mazan connaît un écho retentissant, la victime Gisèle Pelicot ayant voulu une audience publique. Cette médiatisation peut-elle favoriser une prise de ...