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Résiliation du mandat de vente à l'issue de la période d'engagement
Fri, 18 Oct 2024 16:59:00 GMT
Ce modèle de lettre permet à un vendeur ayant confié la vente d'un bien à une agence immobilière de résilier le mandat de vente à l'issue de la période d'engagement irrévocable. Attention, nous vous ...
L'UNESCO en bref - Mission et Mandat
Fri, 18 Oct 2024 13:48:00 GMT
Soixante-dix ans plus tard et après de nombreuses luttes de libération, le mandat de l'UNESCO est plus pertinent que jamais. La diversité culturelle est attaquée et de nouvelles formes d'intolérance, ...
Gabon : le mandat présidentiel fixé à…
Mon, 23 Sep 2024 00:59:00 GMT
Au Gabon, le mandat présidentiel est fixé à une durée maximale de deux fois sept ans. C’est l’essentiel à retenir du projet de Constitution rédigé par le Comité constitutionnel national.
En coloc géante dans une ancienne caserne : « On dort à deux par chambre et chaque tâche ménagère fonctionne sur la base du “mandat”
Sun, 13 Oct 2024 17:00:00 GMT
S’abonner permet d’offrir les articles à vos proches. Et pas que : vous pouvez les consulter et les commenter. Série Longtemps réservée aux étudiants fauchés, la vie en colocation attire d’autres ...
Un jeune Suisse est recherché pour avoir lancé 27 fausses alertes à la bombe
Mon, 14 Oct 2024 07:19:00 GMT
Il est fortement soupçonné d'être l'auteur de ces e-mails et un mandat d'arrêt européen a été émis à son encontre. Les autorités judiciaires et de sécurité suisses sont également ...
Mandat de l'Agence de la santé publique du Canada
Tue, 24 Sep 2024 13:47:00 GMT
promouvoir la santé; prévenir et contrôler les maladies chroniques et les blessures; prévenir et contrôler les maladies infectieuses; se préparer et intervenir en cas d'urgence en santé publique. Nous ...
Interrogatoire, mandat d'arrêt... Quelles suites possibles pour Mbappé qui est cité dans une enquête pour viol, selon la presse suédoise
Tue, 15 Oct 2024 01:50:00 GMT
"Il existe des possibilités avec l'aide du mandat d'arrêt européen." Si la Suède émet un mandat d’arrêt européen, celui-ci sera pris en charge par la justice du pays où réside la ...
Mandat d’arrêt requis contre Netanyahou : Israël contre-attaque
Thu, 19 Sep 2024 17:00:00 GMT
À LIRE AUSSI Netanyahou dénonce la demande de mandat d'arrêt du procureur de la ... le mouvement islamiste palestinien le 7 octobre 2023. Contre cette décision, « Israël a présenté ...
Mandat d'arrêt requis à la CPI contre Netanyahu: Israël conteste officiellement
Thu, 19 Sep 2024 17:00:00 GMT
Le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu s'exprime lors d'une conférence de presse, à Ramat Gan en Israël, le 8 juin 2024. - JACK GUEZ / POOL / AFP Israël remet en cause la ...
Interrogatoire, mandat d'arrêt... quelles suites possibles pour Mbappé qui est cité dans une enquête pour viol, selon la presse suédoise
Mon, 14 Oct 2024 18:28:00 GMT
"Il existe des possibilités avec l'aide du mandat d'arrêt européen." Si la Suède émet un mandat d’arrêt européen, celui-ci sera pris en charge par la justice du pays où réside la personne suspectée.
Mandat d’arrêt requis contre Netanyahou : Israël contre-attaque
Thu, 19 Sep 2024 17:00:00 GMT
À LIRE AUSSI Netanyahou dénonce la demande de mandat d'arrêt du procureur de la CPI Le procureur ... déclenchées par le mouvement islamiste palestinien le 7 octobre 2023. Contre cette décision, « ...