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Durée du travail dans la fonction publique hospitalière (FPH)
Wed, 09 Oct 2024 17:01:00 GMT
Vous êtes agent hospitalier et souhaitez connaitre les règles relatives à la durée du travail. Retrouvez les informations essentielles à connaître. Un agent est en repos variable s'il ...
Durée d’un match de rugby : règles et variations
Mon, 07 Oct 2024 17:00:00 GMT
Dans le monde du rugby, la durée d’une rencontre est un élément fondamental, rythmant l’intensité et la stratégie du jeu. Généralement, un match se divise en deux mi-temps de quarante minutes, mais ce ...
TF: pas de peine allégée pour un viol de courte durée
Tue, 15 Oct 2024 10:20:00 GMT
La durée d'un viol ne peut pas être considérée comme un facteur atténuant, a rappelé le TF, en confirmant la condamnation d'un homme en Valais. En 2021, un tribunal bâlois avait atténué ...
Durée du travail dans la fonction publique d'État (FPE)
Thu, 03 Oct 2024 17:00:00 GMT
La durée de travail ne peut pas dépasser 10 heures par jour. Vous bénéficiez d'un repos minimum de 11 heures par jour. L'amplitude maximale de la journée de travail, c'est-à-dire la durée ...
Le Tribunal fédéral précise que la durée d'un viol n'est pas une circonstance atténuante
Mon, 14 Oct 2024 17:00:00 GMT
Le Tribunal fédéral a clarifié que, lors de la détermination de la peine pour un viol, la durée de l'acte ne peut pas être un facteur favorable pour l'accusé.
La courte durée d'un viol ne peut pas être favorable à l'auteur
Tue, 15 Oct 2024 06:42:00 GMT
octobre 2024, 13:42 Polémique: La courte durée d'un viol ne peut pas être favorable à l'auteur Dans un jugement rendu public ce mardi, le Tribunal fédéral affirme que la courte durée d'un ...
Congé parental : conditions, durée et rémunération
Wed, 16 Oct 2024 17:00:00 GMT
Ce congé peut être pris par l'un ou les deux parents, qu'il soit salarié du privé, fonctionnaire ou contractuel. Sa durée et les conditions de son renouvellement varient en fonction du nombre ...
Mode : un nouvel envol pour Cacharel
Mon, 23 Sep 2024 02:20:00 GMT
La femme Cacharel reprend vie ! Après 5 ans d’absence sur le plan mode, la maison star des années 60 fait son grand retour avec un défilé printemps-été 2025 très attendu. Celui-ci s ...
Charte données personnelles
Wed, 02 Oct 2024 03:07:00 GMT
Un traitement est une opération sur une Donnée ... D’une manière générale, les finalités et durées de conservation diffèrent suivants les Services. Les finalités et durées de ...
Actualités The Room Next Door
Thu, 26 Sep 2024 17:00:00 GMT
Récemment récompensé d’un Lion d’Or pour The Room Next Door à la Mostra de Venise, l’immense Pedro Almodо́var est à l’honneur… La Mostra de Venise 2024 s'est terminée ce week-end ...
Le Tribunal fédéral souligne que la durée d'un viol ne peut pas devenir une circonstance atténuante
Tue, 15 Oct 2024 03:46:00 GMT
Le Tribunal fédéral profite du recours d'un homme condamné après un viol pour préciser que la durée de l'acte ne peut pas être considérée comme un facteur favorable au moment de fixer la peine. En ...